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SCOTERS REVISE soumis à approbation

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SCOTERS REVISE soumis à approbationeve2025-12-01T16:16:10+01:00

SCOTERS révisé soumis à approbation du comité syndical du 15 décembre 2025

Consulter le projet de délibération

  • Projet de délibération du comité syndical, approuvant le SCOTERS révisé

  • ANNEXE à la délibération : synthèse des modifications apportées entre l’arrêt et l’approbation

  • Zoom sur les évolutions apportées au DOO depuis l’arrêt (hors délibération)

Consulter les pièces constitutives du SCOTERS révisé

  • PAS – Projet d’Aménagement Stratégique

  • DOO – Document d’Orientation et d’Objectifs

  • ANNEXES – Sommaire

  • Articulation du SCOTERS avec les documents de rang supérieur

  • EIE – Etat Initial de l’Environnement

  • DIAGNOSTIC – Démographie / Habitat

  • DIAGNOSTIC – Mobilité

  • DIAGNOSTIC – Economie

  • DIAGNOSTIC – Agricole

  • DIAGNOSTIC – Commerce

  • Évaluation environnementale et résumé non technique

  • Justification des choix du PAS et du DOO

  • Analyse de la consommation foncière à 10 ans, diagnostic foncier  et justification des choix fonciers

  • Modalités, critères et indicateurs de suivi

Retours sur l’ENQUETE PUBLIQUE et ses conclusions
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