La première révision du SCOTERS a été engagée en octobre 2018, suite à la seconde évaluation des effets du SCoT en vigueur depuis 2006.

Le SCOTERS révisé a été approuvé à l’unanimité en comité syndical le 15 décembre 2025.
✅ Applicable depuis mi-février 2026

S’inscrivant sous la forme modernisée et en réponse aux attentes de la loi climat et résilience, il présente un projet de territoire renouvelé afin de :

  • Répondre avec ambition et en responsabilité aux défis de sobriété (ZAN), de santé publique et de résilience face au changement climatique
  • Valoriser l’expérience locale en matière de planification et permettre de répondre aux besoins


Un nouveau projet de territoire partagé a été établi à horizon 2050

Consulter le SCOTERS révisé

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PAS – Projet d’Aménagement Stratégique

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DOO – Document d’Orientation et d’Objectifs

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ANNEXES – Sommaire

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Analyse de la consommation foncière à 10 ans, diagnostic foncier et justification des choix fonciers

1.2 Mo PDF
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Articulation du SCOTERS avec les documents de rang supérieur

1.3 Mo PDF
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DIAGNOSTIC – Agricole

3.3 Mo PDF
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DIAGNOSTIC – Commerce

4.5 Mo PDF
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DIAGNOSTIC – Démographie / Habitat

3.5 Mo PDF
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DIAGNOSTIC – Economie

9.5 Mo PDF
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DIAGNOSTIC – Mobilité

3.7 Mo PDF
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EIE – Etat Initial de l’Environnement

9.2 Mo PDF
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Évaluation environnementale et résumé non technique

2.5 Mo PDF
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Justification des chois du PAS et du DOO

2.5 Mo PDF
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Modalités, critères et indicateurs de suivi

601 Ko PDF

Consulter la délibération approuvant le SCOTERS révisé

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Délibération du comité syndical approuvant le SCOTERS révisé

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Synthèse des modifications apportées entre l’arrêt et l’approbation

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Conclusions et avis motivés du commissaire enquêteur