Comité syndical du 9 juin 2026
Comité syndical du 18 mai 2026
- 449- Installation du comité syndical PDF
- 450 – Élection du président PDF
- 451 – Fixation du nombre de vice-présidents PDF
- 452 – Élection des vice-présidents PDF
- 453 – Fixation du nombre de membres du bureau PDF
- 454 – Élection des autres membres du bureau PDF
- 455 – Lecture de la charte de l’élu local PDF
- 456 – Délégations au président PDF
- 457 – Délégations au bureau PDF
- 458 – Désignation des trois représentants du syndicat mixte pour le SCOTERS dans les instances de l’ADEUS PDF
- 459 – Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant à la Fédération nationale des SCoT PDF
- 460 – Désignation de représentants à la CDAC (Commission Départementale d’Aménagement Commercial) PDF
Comité syndical du 15 décembre 2025
- 444 – Approbation du procès-verbal du 7 octobre 2025 PDF
- 445 – Convention financière ADEUS 2026 et programme de travail PDF
- 446 – Budget primitif 2026 PDF
- 447 – Déclaration de projet relative à la modernisation et restructuration par extension du magasin IKEA emportant mise en compatibilité du SCOTERS et du PLUi de l’Eurométropole de Strasbourg PDF
- 448 – Approbation du SCOTERS révisé PDF
Comité syndical du 7 octobre 2025
Comité syndical du 19 mai 2025
Comité syndical du 1 avril 2025
Comité syndical du 10 décembre 2024
Comité syndical du 15 octobre 2024
Comité syndical du 12 décembre 2023
Comité syndical du 17 octobre 2023
Comité syndical du 20 mars 2023
Comité syndical du 13 décembre 2022
Comité syndical du 21 octobre 2022
- 396 – Approbation du procès-verbal du 8 mars 2022 PDF
- 397 -Installation de nouveaux délégués et désignation au bureau PDF
- 398 – Mise à disposition d’un médiateur du CDG67 dans le cadre de la médiation préalable obligatoire PDF
- 399 – Mise à disposition d’un médiateur du CDG67 dans le cadre d’une médiation à l’initiative des parties PDF
- 400 – Adhésion à l’ATIP PDF
- 401 – Contribution du syndicat mixte au projet MORO PDF
- 402 – Débat d’orientation budgétaire 2023 PDF
Comité syndical du 9 décembre 2021
Comité syndical du 28 octobre 2021
Comité syndical du 22 juin 2021
- 377 – Approbation du procès-verbal du 3 décembre 2020 PDF
- 378 – Compte de gestion 2020 PDF
- 379 – Compte administratif 2020 PDF
- 380 – Budget supplémentaire 2021 PDF
- 381 – Annexe délibération Projet MackNeXT : mise en compatibilité du SCOTERS PDF
- 381 – Projet MackNeXT : mise en compatibilité du SCOTERS PDF
Comité syndical du 3 décembre 2020
Comité syndical du 22 octobre 2020
Comité syndical du 22 septembre 2020
- 359 – Installation du comité syndical PDF
- 360 – Élection du président PDF
- 361 – Fixation du nombre de vice-présidents et de membres du bureau PDF
- 362 – Élection des vice-présidents et des membres du bureau PDF
- 363 – Charte de l’élu local PDF
- 364 – Délégations à la Présidente PDF
- 365 – Délégations au Bureau PDF
- 366 – Désignation de 3 représentants à l’ADEUS PDF
- 367 – Désignation de représentants à la Fédération nationale des SCoT PDF
- 368 – Désignation de représentants à la CDAC PDF
Comité syndical du 13 décembre 2019
Comité syndical du 24 octobre 2019
Comité syndical du 13 décembre 2018
Comité syndical du 11 octobre 2018
- 328 – Approbation du procès-verbal du 17/05/2018 PDF
- 329 – Prescription de la révision du SCOTERS PDF
- 330 – Débat d’orientation budgétaire PDF
- 331 – Fixation du tableau des effectifs au 01/11/2018 PDF
- 332 – Recrutement d’un chargé de mission PDF
- 333 – Renouvellement de la convention de mise à disposition PDF
- 334 – Délégation du comité syndical au bureau concernant les affaires de personnel PDF
Comité syndical du 17 mai 2018
- 319 – Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2017 PDF
- 320 – Compte administratif 2017 PDF
- 321 – Compte de gestion 2017 PDF
- 322 – Reprise de l’excédent de la section d’investissement en section de fonctionnement PDF
- 323 – Budget supplémentaire 2018 PDF
- 324 – Évaluation : analyse des résultats de l’application du SCOTERS PDF
- 325 – Convention avec le Préfet pour la transmission des actes et documents budgétaires PDF
- 326 – Adhésion au groupement de commandes reliure du CDG 67 PDF
- 327 – Mise en conformité du RGPD – convention avec le CDG 67 PDF