Aperçu d’outils ressources (documents, données, études, guides, etc.) et de pratiques inspirantes de divers acteurs, sur lesquels s’appuyer pour concrétiser le SCOTERS révisé.

Écologie

Études « écologie »

La stratégie écologique territoriale se positionne comme un élément central du nouveau modèle d'aménagement des territoires relayé par la planification. Elle vise à concilier les impératifs écologiques, économiques et sociaux, dans l'objectif de répondre aux enjeux fonciers, de qualité de vie et de santé.

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Foncier

OCS Grand Est

L’OCS Grand Est cartographie le couvert (ce que l’on voit) et permet d’identifier l’usage (ce que l’on fait). Les caractéristiques de l’OCS Grand Est permettent d’analyser les fonctions écologiques et anthropiques des sols. Il est l'outil de référence retenu par le SCOTERS pour analyser et suivre la consommation foncière (en lien avec l'observatoire foncier de l'ADEUS)

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Écologie Foncier Habitat

SRADDET Grand Est

La modification du SRADDET Grand Est, applicable depuis 2019, a été approuvé par le conseil régional le 19 décembre 2025.
La révision du SCOTERS a anticipé la modification du SRADDET afin d’être directement compatible avec son contenu, notamment sur la territorialisation des objectifs fonciers et l’adaptation au changement climatique (loi Climat&Résilience-ZAN).

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Foncier

ConfSCoT

Les Conférences régionales des SCoT* ont été créées par la loi Climat et Résilience, afin d'alimenter les réflexions sur le volet foncier de la modification du SRADDET Grand Est, en formulant des propositions de territorialisation de l’objectif ZAN. Forts de cette expérience (remplacée en 2023 par la Conférence Régionale de Gouvernance (CRG) de la politique de réduction de l’artificialisation des sols, animée par la Région avec l'Etat), les SCoT du Grand Est travaillent aujourd'hui au sein de l'InterSCoT Grand Est, animé par les référents FédéSCoT.

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Santé

Séminaire santé 2025

La journée « Santé & Aménagement du territoire » du 27 novembre 2025 à Tomblaine, co-organisée par l'ARS, la Dreal, la Région, 7Est et l'InterSCoT Grand Est, a réuni 140 participants autour des enjeux de santé et d’aménagement du territoire. Parler d’UFS implique concrètement de partager une culture commune entre acteurs divers et d'agir sur les déterminants et les inégalités de santé.

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Foncier

Fiches ZAN

Quatre fascicules, publiés par le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, s'adressent à l’ensemble des acteurs, notamment les services de l’Etat et les collectivités, responsables de la mise en oeuvre de la réforme « zéro artificialisation nette » des sols.

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Foncier

Observatoire du foncier

L’observatoire du foncier Alsace (OFA), appréhende la consommation foncière à l’échelle de l’Alsace. L’objectif est de poursuivre les connaissances sur cette thématique et de contribuer à créer une véritable vision régionale de l’usage du foncier, en intégrant les enjeux du ZAN.

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